Un petit billet de « copiés-collés »… bah oui, quand d’autres font de bons résumés, pourquoi se priver 😉 Deux ensembles de pointeurs : « Droits d’auteurs & autres » et « Données personnelles et sous-traitance ».
💡 À savoir : j’avais déjà écrit, en novembre 2019, ce billet qui parlait de droit « À votre avis, que peut-on faire d’une image trouvée sur une page Internet ? ».
Pointeurs « Droits d’auteurs & autres »
D’abord, voici une portion d’un message adressé à la liste des Carnetiers d’Hypothèses.org qui rassemble quelques ressources utiles. Je reprends telle quelle la liste proposée pas François Pacaud (que je remercie au passage) qui y est responsable du service blogging scientifique :
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- à propos des licences Creative Commons, qui constituent une famille de licences libres bien connue, que nous vous encourageons à utiliser sur vos carnets
- à propos du domaine public (en droit français)
- à propos de la réutilisation d’images d’oeuvres d’art
- à propos des problématiques juridiques concernant la production, l’exploitation, la diffusion et l’édition de ressources numériques (la catégorie “Réutiliser” pourrait particulièrement vous intéresser ici)
- à propos de la mise en ligne de documents figurés
- à propos des conditions d’utilisation de contenus tiers sur vos carnets (synthèse réalisée par notre équipe)
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Pointeurs « Données personnelles et sous-traitance »
Ici, je recopie simplement la réponse de Florence Bouchet Moneret de l’université de Lorraine à Karine Onfroy de l’université de Bordeaux qui se pose la question de savoir ce qu’il faut mettre en place si l’on souhaite sous-traiter la transcription d’entretiens et la passation de questionnaires (avec donc manipulation de données personnelles) :
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